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Accueil Forum » Temporaire » Journal » Internet et technologie » Pas n'importe quelle exclusion en cas d'abus de blog
Les blogs, espace de liberté, sont devenus pour certains un lieu de défouloir qui n’est pas sans risque. Un collégien du CES Teilhard de Chardin de Chamalières, âgé de 14 ans, avait été exclu pour quelques paroles un peu trop libres sur son blog. Courant 2005, il avait injurié, selon l'établissement, ses profs et d’autres élèves dans cet espace, sans trop réfléchir à la portée de ses paroles.

Rapidement, le principal prenait une sanction contre Erwin, le collégien. Sanction la plus lourde possible puisqu’il optait pour l’exclusion définitive de l’établissement. Le recteur d’académie de Clermont-Ferrand maintint le 15 avril 2005 ce choix, après avis favorable de la commission académique d’appel. Bref, toute la structure administrative chantait du même ton.

A la demande de la mère du collégien, l’affaire fut cependant attaquée devant la juridiction administrative, compétente en ces cas. La décision du 6 avril dernier vient tout juste d’être publiée. Et surprise, les juges du tribunal de Clermont Ferrand l'ont annulée car celle-ci n’aurait pas dû dépasser l’exclusion temporaire.

Les motivations sont les suivants : les magistrats ont estimé que ce blog était bien constitué d’un « ensemble d’élucubrations caractérisées par leur incontestable bêtise et une profonde vulgarité. » Ils admettaient aussi « l’atteinte aussi sérieuse que compréhensible à la sensibilité de personnes outragées par un comportement puéril et irresponsable qui ne saurait être excusé d’une quelconque manière par l’ignorance alléguée de l’adolescent des dangers inhérents à la communication électronique. »

Un site dont la qualité toute relative méritait bien une sanction, mais pas une exclusion définitive. Le tribunal administratif note en effet qu’aucune violence physique n’a été engendrée par ces pages, qui n’ont connu aucune réitération. Par ailleurs, le blogueur était aussi « excellent élève » sans « aucun antécédent disciplinaire » (les cancres devront mieux se tenir... ). Bref, en excluant définitivement l’intéressé, le proviseur avait dépassé à son tour les bornes. Au final, outre l’annulation, l’Etat est condamné à payer 1500 € pour rembourser les frais de justice de la mère. Une décision importante, car elle l’une des premières rendue en ce secteur et permettra ainsi de baliser le terrain pour les futures actions.
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